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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6
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BIOLAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOLAND
FINAN 6 SAS, SAS

Numéro de dépôt :
3675829
Date de dépôt :
13/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/09/2029
BIOLAND de FINAN 6

Présentation de la marque BIOLAND

Déposée le 13 septembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-42 du 16 octobre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FINAN 6 domicilié(e) 34 QUAI CHARLES DE GAULLE, CITE INTERNATIONALE - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 223 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SISTAC OLIVIER domicilié(e) 50 AVENUE D OYONNAX, CS 300 199 - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France.

La marque BIOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3675829.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIOLAND arrivera à expiration en date du 13 septembre 2029.

FINAN 6 a également déposé les autres marques suivantes : TERRA CASA , BIOMOUNTAIN , BRASSERIE BIO , BIO ISLAND , la table du bio , biocooking , bioexpress , BIOGRILL


FINAN 6 SAS, SAS - 34 QUAI CHARLES DE GAULLE, CITE INTERNATIONALE - 69006 - LYON - France - SIREN 399223361


M. SISTAC OLIVIER - 50 AVENUE D OYONNAX, CS 300 199 - 01115 - BELLIGNAT CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521864 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Enregistrement avec modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24

Renouvellement sans limitation le 28 août 2019 n°2724181 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-08-28

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.